Termes et mentions légales

Mentions légales

Les informations légales relatives à l'utilisation du site vitrine Les Pompes Funèbres du Soleil sont fournies ci-dessous.

Éditeur du site

Les Pompes Funèbres du Soleil est édité par SquareSpace, Inc., dont le siège social est situé à New York aux États-Unis.

Directeur de publication

Le directeur de publication du site Les Pompes Funèbres du Soleil est Ralph Siniamin, joignable à l'adresse e-mail suivante : contact@lespompesfunebresdusoleil.com.

Hébergement du site

Le site Les Pompes Funèbres du Soleil est hébergé par IONOS 1&1, une entreprise régie par le droit français, dont le siège social est situé à 7 PL DE LA GARE 57200 SARREGUEMINES.

Propriété intellectuelle

Le contenu du site Les Pompes Funèbres du Soleil est protégé par le droit d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée du contenu du site est strictement interdite.

Limitation de responsabilité

Les Pompes Funèbres du Soleil ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder, ainsi que des dommages causés par des virus informatiques ou des perturbations techniques.

Liens hypertextes

Le site Les Pompes Funèbres du Soleil peut contenir des liens vers d'autres sites web. Les Pompes Funèbres du Soleil ne saurait être tenu responsable du contenu de ces sites web.

Données personnelles

Les Pompes Funèbres du Soleil s'engage à respecter la vie privée de ses utilisateurs et à protéger les données personnelles qui lui sont fournies. Les données personnelles collectées sur le site ne sont pas transmises à des tiers et sont utilisées uniquement à des fins internes.

Loi applicable

Le site Les Pompes Funèbres du Soleil est régi par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

Immatriculation

Immatriculation au Registre du commerce de Paris sous le numéro : 877 837 088

Numéro d'immatriculation de l'entreprise :

Société anonyme au capital de : 15.000€

Numéro de TVA intracommunautaire

Numéro d'identification TVA en cours